21/11/2008
Modifications budgétaires marchés et appels d'offres
quetigny
Le conseil municipal s'est réuni mardi dernier sous la présidence de Michel Bachelard, maire.
Budget. - La décision modificative n° 3 du budget de la commune (exercice 2008) a été votée à l'unanimité.
Elle s'équilibre en dépenses et en recettes à la section de fonctionnement d'un montant de 42 041 €, et à la section d'investissement d'un montant de 75 606 €.
Cette adoption ne modifie pas l'excédent prévisionnel de clôture du budget principal de la commune, pour cet exercice, qui est de 1 754 418,62 €.
Budget annexe de la saison culturelle : la décision s'équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement d'un montant de 668 €.
Décision modificative n° 2, budget de la régie municipale d'expansion et d'équipement de la ville : elle s'équilibre en dépenses et en recettes, à la section de fonctionnement d'un montant de 7 935 388 € et à la section d'investissement d'un montant de 11 741 683 €.
Cette adoption ne modifie pas l'excédent prévisionnel de clôture de la régie municipale d'expansion et d'équipement, pour cet exercice, prévu à 4 896 708,42 €.
Marchés, appels d'offres. - Maison de l'enfant (réfection de l'étanchéité et rénovation de la halte-garderie) : des travaux supplémentaires au lot n° 4 ; la menuiserie intérieure, confiée à l'entreprise Louet, nécessite la passation d'un avenant pour un montant de 2 438,29 € HT au lieu de 2 315,10 € HT.
Point Relais jeunesse : lot n° 9, le revêtement de sol confié à l'entreprise Del Toso nécessite la passation d'un avenant pour un montant de 13 841,85 € HT au lieu de 13 141,85 € HT.
Rénovation et requalification de la rue Saint-Martin : afin d'améliorer l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite et de pérenniser le revêtement de surface des accès aux passages piétons, il est nécessaire de remplacer les matériaux de surfaces initialement prévus (sablé) par un dallage en béton désactivé.
Ces travaux impliquent la passation d'un avenant avec l'entreprise SNEL mais n'engendre pas de dépassement de marché.
Informations du maire. - Un contrat de ligne de trésorerie, pour un montant de 800 000 € a été a conclu avec la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté pour l'exercice 2009.
Dans le cadre de la délégation de signature pour les marchés passés, en vertu de la procédure adaptée qui lui a été accordée, le maire a signé les marchés de remplacement de la chaudière n° 2 au parc aquatique auprès de la Société Eimi Thermic, pour un montant de 14 762 € HT, et l'exhumation de corps au cimetière auprès du groupe Elabor, pour un montant de 5 115 € HT.
La prochaine réunion municipale se tiendra le mardi 16 décembre.
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