ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 2008
2 – Modification, à titre provisoire, du lieu de célébration des mariages
3 – Demandes de subventions pour les travaux d'extension et de réaménagement de la Mairie
4 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2009
5 – Modification du règlement des services périscolaires de Quetigny
6 – Enquête publique – demande d'autorisation relative au rejet des eaux pluviales de la BA 102 Dijon Longvic

QUESTIONS FONCIERES
7 – Droit de Préemption Urbain – consignation dans le cadre de la saisine du juge de l'expropriation

QUESTIONS FINANCIERES
8 – Autorisation de programme "Centre Civique – Pôle de Services" – création
9 - Budget Primitif de la Commune – Exercice 2009
10 - Budget Primitif de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement – Exercice 2009
11 - Convention avec les associations recevant plus de 23 000 € de subvention
12 – Convention avec le Comité d'Action Sociale des personnels communaux de l'agglomération dijonnaise

PERSONNEL
13 - Modification du tableau des emplois
14 - Convention de mise à disposition d'agents communaux auprès du CCAS de Quetigny – Actualisation au titre du programme de réussite éducative
15 – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

MARCHES – APPELS D'OFFRES
16 – Règlement de la commande publique – marchés à procédure adaptée
17 - Travaux de réaménagement et d'extension du centre civique – pôle de services – suite AOO infructueux – marchés négociés lots n° 3, 4, 5, 7, 7 bis, 9, 10, 11, 13, 16 et 17
18 - Groupe scolaire les Aiguisons – réfection du bâtiment 3 – lot 6 chauffage / plomberie / ventilation – Avenant n° 2
19 - Groupe scolaire les Aiguisons – réfection du bâtiment 3 – lot 8 électricité – Avenant n° 1

INFORMATION DU MAIRE
Décisions du Maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Points complémentaires :
- Demande de subvention au Département de la Côte d'Or au titre du Plan de Soutien à l'Economie Locale
- Carte scolaire