ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 Juin 2008
2 – Complexe multiloisirs Cap Vert- perspectives d'évolution à l'échéance du contrat de délégation de service public
3 - Chauffage urbain de QUETIGNY – chaufferie bio-masse – gestion des subventions
4 - Demande de subvention au Département – travaux de rénovation et de requalification de la rue St Martin
5 - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité d'agglomération
6 - Programme de rénovation urbaine de QUETIGNY – démolition d'un immeuble d'habitat locatif social
7 - Convention de partenariat avec la Poste
8 - Adhésion de la Ville à l'association 4D
9 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
10 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Entretien et d'Aménagement de la Norges

QUESTIONS FONCIERES
11 - Cession de terrain en Zone Urbaine - actualisation
12 - Octroi d'une indemnité pour perte de récolte

QUESTIONS FINANCIERES
13 - Convention avec le Comité d'Action Sociale des personnels communaux de l'agglomération dijonnaise
14 - Inscription en non valeur
15 - Mise à jour de l'actif communal – budget de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de Quetigny – régularisations budgétaires et comptables
16 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes et d'avances

PERSONNEL
17 - Modification du tableau des emplois

MARCHES – APPELS D'OFFRES
18 - Mise en Appel d'offres des travaux de réaménagement et d'extension du centre civique – pôle de services
19 - Mise en Appel d'offres des travaux de réhabilitation des vestiaires de la halle de sports des Cèdres
20 - Point relais jeunesse – résiliation du marché du lot 2
21 – Point relais jeunesse – travaux de maçonnerie – avenant n° 1
22 – Point relais jeunesse – avenant n° 1 au lot 6 menuiseries intérieures et extérieures
23 - Requalification et réaménagement du Centre Mendès France – avenant n° 3 au lot
 13 revêtement de sols et murs
24 -Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 2 au lot 3 éclairage public
25 -Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 2 au lot 4 signalisation
26 -Aménagement impasse Champeau – avenant n° 2 au lot 4 espaces verts
27- Maison de l'Enfant – réfection de l'étanchéité et rénovation de la halte garderie – avenant n° 1 au lot 2 cloisonnement doublage
28- Rénovation et requalification de la rue St Martin – avenant n° 2 au lot 3 signalisation
 
INFORMATION DU MAIRE
Décision du Maire prise en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 - Réalisation d'un emprunt
 - Remboursement d'assurance