ADMINISTRATION GENERALE
1 –Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 Mai 2008
2 –Transport en Commun en Site Propre de l'Agglomération Dijonnaise
3 -Protocole de collaboration entre le service des correspondants de nuit et ses partenaires
4 -Convention de consultation et de téléchargement des données géographiques du Grand Dijon
5 -Tarifs des activités culturelles – Saison 2008 – 2009
6 -Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire

QUESTIONS FONCIERES
7 –Saisine du Préfet pour déclaration d'utilité publique

QUESTIONS FINANCIERES
8 – Approbation des comptes administratifs 2007 de la Commune et de ses budgets annexes
9 – Approbation du compte de gestion 2007 de la Commune et de ses budgets annexes
10 – Décision d'affectation des résultats 2007 de la Commune
11 – Approbation du compte administratif 2007 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de Quetigny
12 -Approbation du compte de gestion 2007 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de Quetigny
13 – Décision d'affectation des résultats 2007 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de Quetigny
14 – Décision Modificative n° 1 – Budget Supplémentaire du Budget de la Commune – Exercice 2008
15 – Décision Modificative n° 1 – Budget Supplémentaire de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de Quetigny – Exercice 2008
16 – Taxe sur les emplacements publicitaires   Point annulé

PERSONNEL
17 – Modification du tableau des emplois

INFORMATIONS DU MAIRE
 Décision du Maire prise en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 Remboursement d'assurance